Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BUISSON
Monsieur LEJAS Dominique

Numéro de dépôt :
1373821
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/09/1996

Présentation de la marque CHATEAU LE BUISSON

Déposée le 26 septembre 1986 par monsieur LEJAS Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEJAS Dominique domicilié(e) Saint-Méard de Gurçon, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT. - France.

La marque CHATEAU LE BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BUISSON est expirée depuis le 26 septembre 1996.

LEJAS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU . LE . BUISSON


Monsieur LEJAS Dominique - Saint-Méard de Gurçon, 24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Vins d'appellation d'origine controlée, rouge et blanc de Bergerac, provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LE BUISSON".